Structure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Enfance, famille et insertion 23 rue Victor Hugo , 0558054040 fdaff@landes.fr Les aides dites alimentaires (justifiées par une absence ou un manque de ressources …
Lire la suite Gestion et entretien des sites AideLe taux d'intervention du Département est de 35 % maximum dans le respect des règles de financement des collectivités publiques et associations et des règlements de financements européens (le cas échéant). Le plafond de subvention est de 55 000 € / site / …
Lire la suite Gestion et valorisation des cours d'eau et milieux humides associés AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Service Milieux Aquatiques 23 rue Victor Hugo , 0558054040 environnement@landes.fr I – Acquisition de connaissance et définition de projet Le taux maximum de …
Lire la suite Hébergements Jacquaires AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Pôle attractivité 23 rue Victor Hugo , 0558054040 seuil minimum de dépenses éligible : 10 000 € H.T. le taux d'aide défini dans le règlement pour les projets …
Lire la suite Hôtellerie de tourisme AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Pôle attractivité 23 rue Victor Hugo , 0558054040 communes, communautés de communes et d'agglomération. Typologies d'opérations/ de projets éligibles : Création, …
Lire la suite Meublés de tourisme - Chambres d'hôtes et projets d'hébergements innovants ou assimilés AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Pôle attractivité 23 rue Victor Hugo , 0558054040 Dépense minimum subventionnable (par projet innovant, hébergement, maison d'hôtes) : 10 000 € H.T. Le taux …
Lire la suite Participation aux études portant sur les dynamiques des centralités et aux études engagées dans le dispositif « Petites villes de demain » Aidea) Études d’accompagnement des Centralités pour la revitalisation, la dynamisation ou la restructuration des centres‑villes et centres‑bourgs : Une commune inscrite comme centralité à l’échelle départementale (cf. carte annexe) engagée dans une démarche …
Lire la suite Participation aux études structurantes des territoires de projets AideLes études structurantes des territoires portées à l'échelle d'un EPCI, d'un PETR ou d'un groupement d'EPCI peuvent être subventionnées lorsqu'elles répondent à : des objectifs de cohésion et de développement des territoires, à la mise en œuvre de la …
Lire la suite Plan départemental des Espaces Sites et Itinéraires des Landes (PDESI) AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Service sports 23 rue Victor Hugo , 05580540408526 sportdenature@landes.fr Par dérogation à la partie I du règlement : Pour les études : > Taux de participation …
Lire la suite Prestation de Compensation du Handicap (PCH) pour les personnes handicapées ne relevant pas de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie AideL'indemnité de sujétions particulières doit être justifiée par la disponibilité supplémentaire nécessaire à l'accueillant familial pour assurer la continuité de l'accueil en raison de la situation de handicap de la personne accueillie. L'évaluation des …
Lire la suite Prestation de compensation du handicap AideDepuis le 1er janvier 2006, la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) s'est substituée à l'allocation compensatrice. Toute personne qui en bénéficie peut conserver cette allocation à chaque renouvellement dans la cadre du droit d'option dans les …
Lire la suite Prévention des déchets ménagers et assimilés AideStructure Conseil Départemental Directions et services du Département Département des Landes, Service Milieux Aquatiques 23 rue Victor Hugo , 0558054040 environnement@landes.fr Le taux de subvention applicable aux études relatives à la prévention des …
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